Amélioration continue de la qualité – L’évaluation externe, un point d’étape incontournable

Situé à Sainte-Savine, dans l’Aube, l’institut Chanteloup est un établissement médico- social public qui accueille 45 enfants et adolescents en situation de handicap moteur et sensoriel au sein de son institut d’éducation motrice et sensorielle. Trois services à domicile accompagnent par ailleurs 70 enfants et adolescents en situation de handicap moteur et sensoriel. Une équipe pluridisciplinaire de 70 agents et 11 enseignants mis à disposition par l’Éducation nationale contribuent à l’accompagnement de ces 115 enfants et adolescents. Conformément à la commande législative, l’institut Chanteloup mène depuis de nombreuses années une politique d’amélioration continue et a créé, pour ce faire, un service qualité.

Historique des évaluations – Une démarche structurée et instituée

Évaluation interne en 2007 : la démarche qualité est amorcée
En 2007, l’établissement fait appel à un organisme extérieur pour accompagner les professionnels dans la démarche qualité. Dix professionnels sont nommés pour constituer le comité de pilotage. Le référentiel d’évaluation interne est élaboré par un groupe composé de l’équipe de direction et d’un agent nommé « référent qualité ». Les critères d’évaluation sont définis en lien avec le Guide de l’évaluation interne du Conseil national de l’évaluation sociale et médico-sociale (Cnesm).

Évaluation externe 2012 : une nouvelle dynamique
Suite à un changement de direction, une deuxième évaluation interne est menée en 2011. Un consultant accompagne les professionnels dans cette démarche. Un référentiel est construit à partir du référentiel de 2007 et en s’appuyant sur le référentiel de l’Association des paralysés de France (APF). Il prend en compte l’évolution des textes et la parution des recommandations de bonnes pratiques professionnelles de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (Anesm)*. L’évaluation externe a lieu sur trois jours fin 2012 et est faite par un organisme agréé. Le rapport permet de définir les forces et faiblesses de l’institut et de déterminer un plan d’action.

Évaluation interne 2017 : un processus amorcé et en mouvement
En 2017, dans la continuité de la dynamique de la démarche qualité une nouvelle évaluation interne et menée. À l’aide d’un logiciel de pilotage qualité et gestion des risques, deux grands domaines sont évalués : la qualité de vie et le management de l’institut. Cette évaluation permet de définir les points à améliorer et amène à la construction d’un nouveau plan d’action.

Évaluation externe 2023 : une nouvelle étape
L’institut fait le choix de mener une autoévaluation non obligatoire entre novembre 2022 et mars 2023, avec le nouveau référentiel de la HAS, pour se préparer à l’évaluation externe prévue courant 2023.

* Anesm, « La conduite de l’évaluation interne dans les établissements et services visés à l’article L.312-1 du Code d’action sociale et des familles », recommandations de bonnes pratiques professionnelles, juillet 2009.