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N°616 Janvier - Février 2024LA RÉSILIENCE HOSPITALIÈRE

La résilience hospitalière – Comment se réinventer ?

Les établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux connaissent une crise profonde et multifactorielle qui impacte leur attractivité et bouscule un modèle de service public historiquement reconnu et valorisé. Afin d’accompagner ses établissements adhérents, la FHF Nouvelle-Aquitaine a déployé, sur l’ensemble de l’année 2023, un plan d’actions construit autour de la dynamique de résilience hospitalière avec, en point d’orgue, le congrès interrégional des FHF Nouvelle-Aquitaine et Occitanie les 14 et 15 septembre 2023 à Biarritz.

N°616 Janvier - Février 2024HYPNOSE ET MÉDECINES INTÉGRATIVES

Hypnose et médecines intégratives – Comment encadrer les formations et les pratiques ?

À l’heure d’une explosion des propositions de pratiques intégratives et complémentaires telles que l’hypnose, les questions qui se posent sont : qui enseigne, qui consulte et comment ? En d’autres termes, comment intégrer ces différentes pratiques actuellement non réglementées dans des organisations multidisciplinaires ou transdisciplinaires ?

N°616 Janvier - Février 2024PROJET DE LOI

Fin de vie : un avant-projet qui fait débat

Un avant-projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie a été rendu public par la presse courant décembre. Ce texte propose notamment d’instaurer un droit à « l’aide active à mourir » qui consiste en l’administration d’une substance létale, soit par la personne elle-même, soit par un médecin, un infirmier ou un proche. Des conditions cumulatives s’appliquent pour pouvoir en bénéficier : « Être âgé de 18 ans et plus, de nationalité française ou résider en France, atteint d’une affection grave et incurable engageant son pronostic vital à court ou moyen terme, en capacité de manifester sa volonté de façon libre, éclairée et univoque, tout au long de la procédure, présenter une souffrance physique réfractaire ou insupportable. » Le comité éthique de la FHF souligne trois points d’attention : le contenu concret du plan décennal Soins palliatifs, la question des personnes ayant des troubles cognitifs et la nécessité de développer des unités capables d’accompagner les personnes âgées polypathologiques. La FHF rappelle qu’il n’y a pas d’opposition entre les soins palliatifs et l’aide à mourir et que, pour réussir cette loi, il convient de promouvoir une culture sociétale de la fin de vie plaçant le patient dans une approche du « prendre soin » dans sa globalité.

N°616 Janvier - Février 2024LOI VALLETOUX

Amélioration de l’accès aux soins

La loi proposée par le député Frédéric Valletoux « visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels » a été adoptée définitivement par le Parlement, après un vote au Sénat, lundi 18 décembre 2023. Elle a été publiée au JO du 28 décembre. Parmi les principales mesures de ce texte, il est à noter l’évolution du cadre législatif en faveur d’un rééquilibrage de la permanence des soins en établissements de santé (PDSES) ; la possibilité donnée aux GHT qui le souhaitent d’opter pour la personnalité morale ; un suivi médical des patients en Ehpad pouvant être assuré par le médecin coordonnateur ; l’interdiction de l’intérim pour les professionnels de santé en début de carrière et la création du statut d’infirmier référent.

N°616 Janvier - Février 2024JIQHS

Vingt-cinq ans de qualité hospitalière

La 24e édition des Journées internationales de la qualité hospitalière et en santé (JIQHS) organisée par la FHF, en partenariat avec la Safeteam Academy s’est tenue les 27 et 28 novembre dernier à la Cité universitaire de Paris. « La qualité est un droit pour chaque usager, qui doit être mis en oeuvre par tout moyen disponible au bénéfice de toute personne, pour donner le bon soin avec les meilleures compétences possibles au bon endroit et au bon patient », a rappelé Zaynad Riet, déléguée générale de la FHF en ouverture de ces journées. Pascal Forcioli, président du comité scientifique des JIQHS, est revenu sur un quart de siècle de qualité hospitalière, depuis la création de l’accréditation en 1998. Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé (HAS), a détaillé les missions et les valeurs de cette autorité publique indépendante. Quatre établissements ayant mis en oeuvre des actions innovantes dans le domaine de la qualité ont été récompensés lors de ces journées : le CH de Carcassonne, l’Ehpad Les Primevères (CH de Crépy-en-Valois), le CH de Beauvais et l’Institut de cancérologie Strasbourg Europe (ICANS). À retrouver en page 30 de ce numéro.

N°616 Janvier - Février 2024AME

Vers un dispositif renforcé et plus juste ?

Dans le cadre du projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration, le Sénat, en novembre 2023, avait souhaité le remplacement de l’aide médicale d’État (AME) par une aide médicale d’urgence (AMU). L’ensemble de la communauté hospitalière s’est élevée contre cette réforme, qui a été finalement retirée du texte. Suite à l’engagement pris par la Première ministre, Elisabeth Borne, confirmé par le Premier ministre, Gabriel Attal, une réforme doit prochainement être engagée, sur la base du rapport de Claude Evin et Patrick Stefanini remis le 4 décembre dernier. Comme l’a rappelé le comité éthique de la FHF dans son communiqué daté du 27 octobre 2023, tout affaiblissement ou suppression de l’AME constituerait une triple erreur, sanitaire, éthique et budgétaire. Il s’agira que l’AME ne soit pas dévoyée à d’autres fins que celle de santé publique. L’AME n’est ni un outil de régulation de l’immigration, ni un moyen de mettre en oeuvre des mesures d’ordre intérieur. Pour la FHF, il sera essentiel de faire de la séquence qui va s’ouvrir celle du renforcement et de l’amélioration de l’efficacité de l’AME. Pour rappel, près de 50 % des ayants droit potentiels de l’AME n’en bénéficient pas. Il faudra agir pour renforcer l’intégration des bénéficiaires dans le système de santé et rendre le dispositif plus juste, en insérant une notion de progressivité sur le seuil de prise en charge.

N°616 Janvier - Février 2024CONTENTIEUX

CTI : atteinte au principe d’égalité

Le recours engagé par la FHF visant à faire reconnaître l’illégalité du décret du 19 septembre 2020 instaurant le complément de traitement indiciaire (CTI), dont sont exclus les agents des filières administrative et technique exerçant au sein d’établissement ou service social ou médico-social (ESMS) publics autonomes, a franchi une nouvelle étape. Le principe d’égalité de traitement des agents publics, que la FHF estime avoir été bafoué, ayant valeur constitutionnelle, a fait l’objet d’un recours pour excès de pouvoir déposé auprès du Conseil d’État, ainsi que d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC). Par décision du Conseil d’État du 21 décembre 2023, ce dernier confirme le caractère sérieux et donc la recevabilité de la question, qui devra faire l’objet d’un examen et d’une décision du Conseil constitutionnel avant le 21 mars 2024.

N°616 Janvier - Février 2024PROPOSITION DE LOI « BIEN VIEILLIR »

Des mesures structurantes

La proposition de loi portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France a été adoptée par l’Assemblée nationale fin novembre en première lecture. La commission des affaires sociales du Sénat a supprimé près de la moitié de ses articles le 17 janvier. L’examen en séance publique au Sénat débutera le 30 janvier. À ce stade, le texte prévoit plusieurs mesures, dont certaines portées par la FHF, particulièrement structurantes pour l’avenir du secteur public et de la branche autonomie, dont le regroupement des Ehpad publics autonomes avec la création des groupements territoriaux de coopération sociale et médico-sociale (GTSMS), afin de favoriser la mise en place d’une réponse coordonnée aux besoins sur un territoire. La proposition de loi retient également le principe de la généralisation d’un repérage systématique des fragilités chez les personnes âgées, notamment via la démarche ICOPE (Integrated Care for Older People), programme qui a pour objectif de retarder la dépendance en repérant précocement les facteurs de fragilité chez les seniors, promue par l’OMS. Enfin, une mesure introduisant une loi de programmation financière pluriannuelle (à cinq ans) de la trajectoire financière de la branche autonomie a été votée à l’unanimité par les députés, puis confirmée par l’ancienne première ministre et l’ex-ministre des Solidarités et des Familles. La FHF soutiendra ces mesures majeures pour le secteur afin qu’elles puissent voir le jour à l’issue du vote de cette proposition de loi.

N°616 Janvier - Février 2024

Bâtir la santé de demain

L’année 2024 s’annonce exceptionnelle à plus d’un titre. Cent ans après l’été 1924, la France accueillera à nouveau les jeux Olympiques et Paralympiques. Hasard de l’histoire, 1924 a également été l’année de la création de notre Fédération, maison commune des hospitaliers, dont la flamme « au coeur de la santé » s’est renforcée tout au long de ce siècle d’engagement et de rassemblement des hôpitaux et structures médico-sociales publiques, sans jamais perdre de vue sa mission première : bâtir un avenir pérenne pour notre système de santé. La FHF est un partenaire exigeant des pouvoirs publics, force de proposition, et parfois vigie sanitaire. Face à la crise de notre système de santé, la raison d’être de notre Fédération n’a jamais été aussi forte : agir pour améliorer l’accès aux soins, l’accompagnement, alerter et orienter les réformes. Les chantiers ne manquent pas, prévention, AME, fin de vie, réforme du financement, loi de programmation pour le grand âge, accès aux soins…, et nous serons présents pour chacun d’entre eux. Afin de célébrer l’engagement des professionnels qui font vivre un service public d’excellence et les accompagner à travers les enjeux à venir, plusieurs évènements jalonneront cette année de centenaire. Une exposition itinérante immersive sur l’histoire et l’avenir des hôpitaux et structures médico-sociales publiques sera inaugurée en avril prochain. Plusieurs groupes de réflexion sur le service public, le financement, les métiers, la recherche et l’innovation donneront lieu à la présentation d’un livre blanc lors de SantExpo, du 21 au 23 mai, placé cette année sous le haut patronage du président de la République. La Revue hospitalière de France ne sera pas en reste avec, dans chaque numéro de 2024, les évènements marquants de notre Fédération depuis un siècle, retracés en six périodes successives. Une nouvelle rubrique, « Innovation et numérique en santé », mettra en lumière les initiatives novatrices au sein de nos hôpitaux et structures médico-sociales. L’année s’achèvera sur la publication d’un hors-série construit autour d’une réflexion pluridisciplinaire sur les défis et les opportunités qui se dessinent pour le secteur.

N°616 Janvier - Février 2024GCSMS

Renforcer l’offre médico-sociale publique

En décembre dernier s’est tenue au ministère des Solidarités et des Familles la première Rencontre nationale des groupements de coopération sociaux et médico-sociaux (GCSMS) dans le secteur public, organisée par la Fédération hospitalière de France (FHF), l’Anap, la Conférence nationale des directeurs d’établissements pour personnes âgées et personnes handicapées (CNDEPAH) et le Collectif des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (COD3S). Cette rencontre a réuni plus de 500 participants autour de retours d’expériences sur la constitution des premiers GCSMS. En ouverture, Aurore Bergé, alors ministre des Solidarités et des Familles, a rappelé qu’en 2030, « les plus de 65 ans seront plus nombreux que les moins de 15 ans », ce qui constitue « un défi démographique sans appel », et qu’en conséquence « c’est toute notre société qui doit s’adapter ». Les interventions d’administrateurs de GCSMS, d’élus et de représentants d’ARS d’expérience ont permis d’illustrer la souplesse juridique de ces regroupements, ainsi que la diversité des modèles et des domaines d’intervention : numérique, RH, qualité et gestion des risques, éthique, coordination médicale, etc. L’Agence nationale de la performance sanitaire et médico-sociale (Anap), qui avait publié un bilan des GCSMS en mars 2023*, a fait part du prochain lancement d’un dispositif national d’appui pour le déploiement national des GTSMS.

N°616 Janvier - Février 2024TROPHÉES DE L’IMPACT RH

Valoriser les bonnes pratiques

Le Fonds FHF et la MGEN lancent un appel à projets dans le cadre des Trophées de l’impact RH 2024 de SantExpo. Ces trophées récompenseront trois innovations en ressources humaines issues d’établissements publics de santé. Ils visent à valoriser les bonnes pratiques, à encourager l’innovation et à contribuer à l’amélioration de la qualité de vie au travail des professionnels de santé. Peuvent candidater les établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Les trois lauréats se verront remettre un prix récompensant leurs projets (une dotation financière respectivement de 8 000 €, 3 000 € et 2 000 €, ainsi qu’un diagnostic santé, qualité de vie et bienêtre au travail réalisé par MGEN).

N°616 Janvier - Février 2024APPEL À PROJET

Tiers-lieux d’expérimentation numérique

Doté d’un budget de 63 millions d’euros sur quatre ans, l’appel à projet « Tiers-lieux d’expérimentation numérique » s’inscrit dans le cadre de la stratégie d’accélération « Santé numérique » du plan Innovation santé 2030. Lancé en février 2022, il est destiné à répondre au manque de terrains d’observation pour la filière numérique en santé, avec la mise en place de 30 tiers-lieux d’expérimentation en santé en trois vagues annuelles d’ici 2026. Le 18 janvier 2024, lors de la Journée nationale de l’innovation en santé numérique, les 15 lauréats de la vague 2 de cet appel à projet ont été annoncés par Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. La première vague, en 2022, avait permis de financer 10 lauréats. Cette seconde vague vise à financer une trentaine de projets d’expérimentations pour des solutions numériques favorisant la médecine 5P (préventive, prédictive, participative, personnalisée, pertinente).

N°616 Janvier - Février 2024RAPPORT

Réutilisation des données de santé

Mi-janvier ont été publiées les conclusions* de la mission visant à poser les bases d’une feuille de route en matière de réutilisation des données de santé, coordonnée par Jérôme Marchand-Arvier et lancée par le ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et le ministre de la Santé et de la Prévention le 31 mars 2023. La FHF fait partie des nombreuses instances, associations et acteurs ayant contribué à cette mission. Ce rapport fait le constat d’un patrimoine de données de santé en France très riche mais éparpillé, hétérogène, peu documenté, très cloisonné et peu intero pérable. Ces éléments, ajoutés à la complexité des démarches réglementaires nécessaires pour avoir accès à ces données constituent des freins majeurs à leur réutilisation par les acteurs économiques, comme par les chercheurs. Ainsi, le délai moyen de l’étape de contractualisation et de mise à disposition des données du SNDS est de 10 à 12 mois. De plus, malgré l’investissement de la puissance publique pour la réutilisation des données de santé (création du Health Data Hub, plan d’investissement France 2030 notamment), l’écosystème est marqué par un déficit de coopération et de confiance. La mission formule des recommandations pour alléger la réglementation et accélérer la mise à disposition des données de santé, avec en particulier un arbitrage sur la question de l’hébergement des données et une responsabilisation accrue des responsables de traitement en termes de minimisation des données. De plus, le rapport indique que les missions et le positionnement du Health Data Hub devront être refondés, et le pilotage stratégique interministériel renforcé. Enfin, parmi d’autres leviers mobilisables, un référencement des bases de données en santé et l’adoption de standards de données semblent indispensables.

N°616 Janvier - Février 2024100 ANS AU COEUR DE LA SANTÉ

1924-1939 : Naissance de la Fédération hospitalière de France

La Fédération hospitalière de France a 100 ans. Constituée en 1924, à l’initiative des trois présidents successifs du conseil général d’administration des Hospices civils de Lyon, Herman Sabran, Théophile Diederichs et Eugène Brizon, son histoire va de pair avec l’évolution de notre système de santé, de l’hôpital-hospice à l’hôpital moderne. Retour dans ce premier opus sur sa genèse et ses premières années, jusqu’à la veille de la Seconde Guerre mondiale.

N°615 Novembre - Décembre 2023

Détermination, fierté, innovation

L’année qui s’achève invite à un bilan du chemin parcouru. Les difficultés auxquelles les établissements publics et le système de santé dans son ensemble font face sont toujours présentes, et beaucoup reste à faire. Mais l’année 2023 a vu des avancées que nous appelions de nos vœux, à l’instar des revalorisations salariales du travail de nuit et de la pénibilité de la fin de l’été ou de l’engagement du Gouvernement à élaborer une loi de programmation sur le grand âge. Surtout, les établissements publics et leurs professionnels ont encore une fois montré leur remarquable sens de l’engagement et de l’innovation. Soyons-en collectivement fiers. L’activité progresse à nouveau, à l’hôpital comme dans les Ehpad. Dans plusieurs territoires, des frémissements se font sentir en faveur d’une amélioration de l’attractivité. L’enjeu des prochaines semaines, des prochains mois, sera de préserver et de renforcer ces signaux positifs. La chose ne sera pas aisée, tant les inquiétudes sont vives sur le plan budgétaire. Le contexte de forte inflation comme la compensation partielle des mesures de revalorisation salariales y sont pour beaucoup. Les débats autour du PLFSS pour 2024 ont pleinement traduit ces inquiétudes : la voix de la FHF a été reconnue et relayée par les parlementaires de tous bords, et les associations d’élus ont exprimé leur soutien aux demandes de la communauté hospitalière et médico-sociale. À l’heure où nous écrivons ces lignes, la FHF poursuit sa mobilisation constante pour obtenir un financement complémentaire au titre de l’inflation, et continuera jusqu’à l’obtenir. Cet automne 2023 nous renforce dans notre conviction qu’une réforme globale et ambitieuse de la santé est plus que jamais nécessaire. Nous attendons une grande loi de programmation pour la santé, qui fixe un cap clair, ambitieux et responsable. À cet égard, l’année 2024 sera une année importante, année olympique mais aussi centenaire de notre Fédération. De nombreuses surprises vous attendent, notamment dans la Revue hospitalière de France et à SantExpo, du 21 au 23 mai, dont le fil rouge sera « Bâtir la santé de demain ». Au-delà de la belle histoire qui nous unit, l’enjeu de ce centenaire sera d’innover pour construire un service de santé plus fort, plus moderne et plus confiant. Belles et heureuses fêtes à tous ! Arnaud Robinet, Président – Zaynab Riet, Déléguée générale, Fédération hospitalière de France