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N°615 Novembre - Décembre 2023#PLFSS 2024

L’enjeu : préserver la capacité de rebond des établissements

Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) pour 2024 a été présenté le 27 septembre 2023 en Conseil des ministres. Il établit l’objectif national des dépenses d’assurance maladie (Ondam) pour 2023 à 247,6 milliards d’euros et fixe l’Ondam pour 2024 à 254,9 milliards d’euros. Les sous-objectifs établissements de santé, établissements et services pour les personnes âgées, et établissements et services pour les personnes handicapées présentent respectivement une progression de 3,2 %, 4,6 % et 3,4 % par rapport à 2023.

N°615 Novembre - Décembre 2023#LoiBienVieillir

Une loi de programmation sur le grand âge

La proposition de loi «portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir en France » a été adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale le 23 novembre. L’amendement n°87 confirme qu’une « loi de programmation pluriannuelle sur le grand âge » sera mise en place, afin de déterminer la trajectoire des finances publiques en matière d’autonomie. Cette loi de programmation est une priorité identifiée de longue date par la FHF, nécessaire pour bâtir une véritable société de la longévité. La Première ministre, Elisabeth Borne, a annoncé le 22 novembre devant les députés que le texte de cette loi pluriannuelle serait présenté d’ici à l’été 2024, en vue d’une adoption avant la fin de l’année.

N°615 Novembre - Décembre 2023#SéminaireNationalDesHospitaliers

L’hôpital et le défi de la transformation écologique

Organisé à Lille par la FHF sur le thème « L’hôpital et le défi de la transformation écologique », ce séminaire a été l’occasion pour Zaynab Riet, déléguée générale, de rappeler la demande de la Fédération d’un « fonds vert » pour accompagner la transition écologique des établissements de santé, à l’image de celui mis en place pour les collectivités territoriales : « Nous demandons à ce que ce fonds soit doté sur cinq ans d’un milliard d’euros par an. Un montant qui semble important, mais qui reste largement en deçà des besoins. » Notre système contribue pour 8 % à l’empreinte carbone de la France, selon le rapport 2023 du Shift Project. Selon Laurie Marrauld, maître de conférences à l’École des hautes études en santé publique (EHESP), un modèle de santé soutenable est un « modèle capable de résilience et de sobriété, qui garantit la santé des populations en maîtrisant le besoin de services de santé par le basculement vers un système préventif fondé sur des politiques transsectorielles ».Plusieurs initiatives dans ce sens ont été présentées, à l’instar de la mise en place d’actions écoresponsables au bloc opératoire du CHU de Nîmes ou un essai de logistique low tech (remplacement d’une camionnette par un vélo cargo) au centre hospitalier de Cornouaille. Un module portant sur la santé environnementale destiné aux étudiants en deuxième et troisième années de médecine devrait être déployé dans l’ensemble des 36 facultés d’ici au deuxième semestre, a annoncé Marine Sarfati, coordinatrice du module et responsable pédagogique « médecine et santé environnementale » à la faculté Lyon Est. Les dernières sessions du séminaire étaient quant à elles dédiées à la réforme du financement des soins médicaux et de réadaptation (SMR), entrée en vigueur le premier juillet dernier. La Direction générale de l’offre de soins a annoncé une mise en oeuvre progressive, avec une application a posteriori pour 2023 et une période de transition et de sécurisation jusqu’en 2027.

N°615 Novembre - Décembre 2023#LivreBlanc

Cinquante propositions pour la transition écologique en santé

La FHF a présenté le 27 novembre 2023 un livre blanc pour répondre au défi de la transition écologique du système de santé. « C’est un sujet qui ne peut pas attendre. Le climat change et les établissements de santé en subissent les conséquences. La santé peut faire la différence en matière de santé écologique et la santé écologique peut faire la différence en matière de santé », a rappelé Zaynab Riet, déléguée générale de la FHF, lors de la conférence de presse.

N°615 Novembre - Décembre 2023#RencontresRHdeLaSanté

Territorialité et attractivité

Ces rencontres organisées par la FHF et l’Association pour le développement des ressources humaines dans les établissements sanitaires et sociaux (Adrhess), avec le soutien de la Mutuelle nationale des hospitaliers (MNH) se sont tenues les 2 et 3 octobre à la Cité universitaire de Paris. En ouverture, Zaynab Riet, déléguée générale de la FHF, Matthieu Girier, directeur du pôle Ressources humaines du CHU de Bordeaux et président de l’Adrhess, Stanislas Guerini, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, et Philippe Charpentier, sous-directeur des ressources humaines du système de santé au sein de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS), ont fait le point sur la territorialité et l’attractivité de la fonction publique hospitalière. Stanislas Guerini a notamment insisté sur sa volonté « de faire de la réforme de la haute fonction publique d’État un modèle pour l’ensemble de la fonction publique », afin de valoriser les carrières en fonction de l’engagement et de l’expérience des agents.

N°615 Novembre - Décembre 2023#FeuilleDeRoute

Santé des soignants

La mission constituée en mars par Agnès Firmin-Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des Professions de santé, et formée du Dr Philippe Denormandie, chirurgien et délégué général de la Fondation MNH, du Dr Marine Crest- Guilly, médecin généraliste, et d’Alexis Bataille-Hembert, infirmier, a rendu ses conclusions le 9 octobre dernier. Cette consultation nationale a rassemblé les réponses de près de 50 000 professionnels sur leurs attentes et leurs besoins. Les participants signalent des horaires de travail soutenus et un niveau de santé perçu comme altéré, avec des difficultés d’accès aux soins et la présence de comportements à risque. Alors qu’émerge un manque de coordination et de visibilité au niveau national, les attentes des professionnelles portent principalement sur une meilleure organisation du travail, une meilleure gestion du temps personnel et une revalorisation de leur profession au sens large. Des recommandations concrètes, structurées en six axes, émergent de ces travaux. Sur la base de ces propositions, une feuille de route pluriannuelle sur la santé des professionnels de santé devrait voir le jour prochainement.

N°615 Novembre - Décembre 2023#ColloqueInternational

Les journées biomédicales du RESHAOC

Du 24 au 26 octobre 2023, se sont tenues au palais des congrès de Cotonou (Bénin) les journées biomédicales du Réseau des hôpitaux d’Afrique, de l’océan Indien et des Caraïbes (RESHAOC) organisées en collaboration avec l’ONG Humatem, l’Association française des ingénieurs biomédicaux (Afib), l’Agence française de développement (AFD), et la FHF. Ce colloque international a réuni plus de 350 professionnels du secteur de la santé de 23 pays autour du thème : «Gestion des équipements médico-techniques dans les établissements de santé africains : enjeux et défis ». L’accent a été mis sur le partage d’expériences d’intervenants issus de pays d’Afrique francophone, (ressources, compétences, développement des professions d’ingénieurs biomédicaux et de techniciens de maintenance biomédicale). Des recommandations et une feuille de route sont en cours d’élaboration par le comité d’organisation international.

N°615 Novembre - Décembre 2023#Étude « No Bed Night »

Une nuit sur un brancard aux urgences ? Une surmortalité avérée

L’étude prospective “No bed Night ” publiée dans la revue JAMA Internal Medicine* le 6 novembre 2023 met en évidence une augmentation de près de 40 % du risque de mortalité hospitalière (qui passe de 11,1 % à 15,7 %) chez les patients de plus de 75 ans hospitalisés après passage aux urgences et ayant dû passer la nuit sur un brancard et non dans une chambre. Et ce risque est presque doublé pour les personnes ayant un niveau d’autonomie limitée et nécessitant une assistance au quotidien.

N°615 Novembre - Décembre 2023#FeuilleDeRoute

Améliorer la santé des patients et des résidents

À l’occasion de la semaine Sécurité des patients du 20 au 24 novembre 2023, la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) lance sa feuille de route 2023-2025 pour « améliorer la santé des patients et des résidents », partant du constat que plus de la moitié des évènements indésirables graves (EIG) détectés pourrait être évitée*. « Nous souhaitons mettre en place une dynamique de renforcement positif des équipes et de retours d’expérience pour améliorer les pratiques »détaille Cécile Lambert, cheffe de service adjointe à la directrice générale de la DGOS. Avec un Copil constitué de l’ensemble des acteurs de terrain, institutionnels et territoriaux impliqués dans la sécurité des soins, deux objectifs transverses ont été fixés : communiquer auprès des professionnels de terrain et des usagers ; former les professionnels et les patients à la culture sécurité. Le déploiement de cette feuille de route se fera jusqu’en 2025, avec des bilans annuels et une pérennisation des actions prévue sur 2026-2027. * « Eneis 2019 – Enquête nationale sur les événements indésirables graves associés aux soins dans les établissements de santé », DGOS.

N°615 Novembre - Décembre 2023#PrixDeLaCommunicationMNH

Un meilleur accès à la santé des plus vulnérables

L’objectif du prix de la fondation de la Mutuelle nationale des hospitaliers (MNH) est de « récompenser un hospitalier dont l’engagement exemplaire, au sein ou hors de l’hôpital, a permis de lever les obstacles que rencontrent les plus vulnérables dans l’accès à la santé ». Le lauréat bénéficiera d’une dotation de 10 000€ à affecter à une structure d’intérêt général porteuse d’un projet permettant un meilleur accès à la santé pour les populations les plus vulnérables. Date limite de dépôt des candidatures : 31 janvier 2024. Par ailleurs, la MNH relance les trophées MNH Prévention-Promotion de la santé (adaptation de l’organisation pour protéger la santé des hospitaliers au travail) et Hospi’solidaire (solidarité intraprofessionnelle dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux). À la clé pour chacun d’entre eux, une dotation de 4 000 euros. Date limite de dépôt des candidatures : 1er mars 2024. www.mnh.fr/les-trophees-de-la-mnh

N°615 Novembre - Décembre 2023

Panorama de jurisprudence

Enfant né sans vie : précisions sur l’information des parents et le délai de conservation du corps par l’établissement de santé Conseil d’État, 29 septembre 2023, n° 468220 La mère d’un enfant né sans vie reproche à un établissement hospitalier de ne pas l’avoir informée du délai dont elle disposait pour réclamer le corps de son enfant afin de procéder elle-même à ses obsèques et d’avoir procédé à sa crémation avant l’expiration du délai de 10 jours prévu à l’article R.1112-75 du Code de santé publique (CSP). Son recours est rejeté devant les juges du fond au motif qu’elle et son conjoint avaient donné leur accord pour que le centre hospitalier prenne en charge le corps de leur enfant et qu’aucun texte ne prévoit l’obligation de délivrer une information sur la procédure. Tel n’est pas l’avis du Conseil d’État. Celui-ci considère tout d’abord que l’établissement est tenu de conserver le corps de l’enfant pendant la totalité du délai de dix jours, « y compris lorsque le père et la mère ont exprimé avant son terme leur accord pour confier au centre hospitalier le soin de procéder aux opérations funéraires ». Il considère en outre qu’il appartient au centre hospitalier de délivrer aux parents « une information complète et appropriée » leur permettant « d’exercer dans le délai qui leur est imparti leur choix » et précise qu’à ce titre l’information doit porter « sur l’existence de ce délai et les conditions dans lesquelles le corps sera pris en charge s’ils ne le réclament pas ». Sans la citer, la Haute Juridiction administrative a ainsi suivi les recommandations formulées dans une circulaire interministérielle du 19 juin 2019 (n°IOCB0914736C) « relative à l’enregistrement de l’état civil des enfants décédés avant la déclaration de naissance et de ceux pouvant donner à un acte d’enfant sans vie […] » qui met l’accent sur une information appropriée des parents, notamment sur les différentes possibilités de prise en charge du corps, de la nécessité de lui donner un délai de réflexion avant de faire connaître sa décision et, s’ils ont fait le choix de laisser le corps de l’enfant auprès de l’établissement de santé, de leur remettre, s’ils le souhaitent, un document indiquant la date et la crémation.

N°614 Septembre - Octobre 2023

Agir en responsabilités

Il « n’y a pas une, mais plusieurs formes de responsabilités, ces dernières étant indissociables des notions de liberté, pouvoir et exemplarité ». Telle est l’analyse de Xavier Pavie, professeur à l’ESSEC Business School et directeur de programme au Collège international de philosophie, partagée lors de nos dernières universités d’été, centrées sur le thème des responsabilités en santé. Agir en responsabilités, c’est transformer, oser, innover, aussi bien au niveau national que dans les territoires. En cet automne, plusieurs avancées sont à saluer, à l’instar des annonces de la Première ministre sur la revalorisation des gardes et du travail de nuit, des dimanches et des jours fériés, mesures étendues aux professionnels des Ehpad de la fonction publique hospitalière par la ministre des Solidarités et des Familles. Ces signaux positifs ne doivent pas faire oublier les autres enjeux du moment. Il y a urgence à mener les réformes nécessaires pour assurer la résilience de notre système de santé comme, par exemple, le meilleur partage de la permanence des soins et une responsabilité territoriale et populationnelle renforcée. La définition d’un cadre pluriannuel des financements, pour une maîtrise des dépenses plus pertinente et pour la préservation du service public, s’impose. Le contexte budgétaire de nos établissements n’a jamais été aussi alarmant, avec un déficit structurel des hôpitaux publics qui atteint un milliard d’euros en 2022 et pourrait s’aggraver en 2023, si le PLFSS pour 2024 ne prévoit pas les financements nécessaires. En parallèle, 77,5 % des Ehpad publics sont en déficit. À ce propos, notre conseil d’administration a adopté le 20 septembre une motion alertant les pouvoirs publics sur la nécessité d’agir pour préserver, sur le plan budgétaire, la capacité de rebond des établissements publics. À l’heure où nous écrivons ces lignes, le PLFSS pour 2024 nous inquiète vivement. Le financement d’une partie importante des coûts liés à l’inflation ou aux revalorisations salariales ne semble pas, à ce stade, prévus dans les Ondam 2023 et 2024. Le PLFSS sera examiné par l’Assemblée nationale et le Sénat pendant plusieurs semaines. Nous plaçons notre confiance dans le débat parlementaire pour améliorer fortement le texte et conduire le Gouvernement à apporter les financements nécessaires. Il en va de l’avenir des établissements publics, dans l’intérêt de la population Arnaud ROBINET Président Fédération hospitalière de France Zaynab riet Déléguée générale Fédération hospitalière de France

N°614 Septembre - Octobre 2023Cinq questions à

Cinq questions au Dr Sylvie Péron

Dr Sylvie P.ron Psychiatre au CH Henri-Laborit de Poitiers (Vienne) Présidente du groupe de travail FHF sur la psychiatrie

N°614 Septembre - Octobre 2023Universités d'été FHF

Les responsabilités en santé

« Notre système de santé, nos établissements sont à un moment clé de leur histoire. Nous avons collectivement la responsabilité d’agir, de transformer, d’oser et d’innover », a rappelé Arnaud Robinet, président de la Fédération hospitalière de France, lors des universités d’été de la FHF qui se sont tenues les 5 et 6 septembre à la Cité universitaire de Paris. « L’hôpital public est une maison vivante. Elle a le visage des plus de 1 million de personnes qui y travaillent, permettant de prendre en charge les près de 12 millions de patients hospitalisés chaque année, dans quelque 1400 établissements, donnant tout son sens à cette notion de responsabilité populationnelle, et de parcours […], dans laquelle la FHF est pionnière » a affirmé en ouverture Aurélien Rousseau, ministre de la Santé et de la Prévention. Des annonces fortes Aurore Bergé, ministre des Solidarités et des Familles, a annoncé l’extension aux professionnels des Ehpad de la fonction publique hospitalière, des mesures de revalorisation ciblant le travail de nuit et la pénibilité présentées le 31 août par la Première ministre Elisabeth Borne. « En lien étroit avec le secteur du grand âge et des départements, je veillerai à consolider et assurer la qualité de l’offre d’accompagnement des personnes âgées, qu’elles aient fait le choix d’être accompagnées à leur domicile, en Ehpad ou au sein de structures d’habitat intermédiaire que nous devons continuer à développer et diversifier sur l’ensemble du territoire » a-t-elle ajouté. Tout au long de ces deux jours, les intervenants se sont interrogés sur la notion de responsabilité en santé, allant de l’aspect philosophique aux déclinaisons législatives, financières, et opérationnelles dans les politiques publiques, et ce aussi bien au niveau national que dans les territoires. « Fil conducteur de vos réflexions, les responsabilités en santé font débat parce qu’elles renvoient à l’obligation que nous avons toutes et tous de répondre de nos actions, parce qu’elles nous engagent en termes de résultat pour la santé de nos populations. Une politique de santé ne se décide pas depuis Paris. Elle se construit avec les territoires, en prenant en compte leurs spécificités, en assumant de confier aux acteurs une responsabilité populationnelle » a rappelé la ministre déléguée chargée de l’Organisation territoriale et des professions de santé, Agnès Firmin-Le Bodo, en clôture de ces journées. Pour en savoir plus : www.fhf.fr/actualités

N°614 Septembre - Octobre 2023Études Amadeus

Soignants : quels impacts du travail en 12 heures ?

Au printemps 2021, dans un contexte Covid, débutait une étude visant à objectiver la prévalence, dans les professions médicales et paramédicales, du burn-out, des dépressions et de la souffrance au travail : l’étude Amadeus. Menée par Guillaume Fond et Guillaume Lucas, respectivement psychiatre et cadre de santé à l’AP-HM, cette étude au long cours fait l’objet de publications régulières. Le dernier article paru documente le travail en douze heures avec une hypothèse : celle que certains horaires, notamment les longs quarts, impacteraient l’équilibre travail/ vie personnelle, les niveaux de stress et, possiblement, la sécurité des soins. Plus de trois mille infirmiers et aides-soignants ont participé à l’étude (75,6 % d’infirmiers et 24,4 % d’aides-soignants), 57,8 % suivant un cycle de travail de 7 heures et 42,2 % un cycle prolongé. Résultats : chez les soignants travaillant en horaires prolongés ressortent, notamment, des demandes psychologiques plus élevées, un épuisement plus fréquent, davantage de cigarettes fumées chaque jour. D’autres résultats publiés issus de l’étude Amadeus concernent la dépression non traitée chez les soignants. Les prochains seront consacrés aux troubles du sommeil et à l’absentéisme. G. Fond, G. Lucas, L. Boyer, « Améliorer l’adaptation à l’emploi pour limiter la souffrance des soignants » (Amadeus), BMC Nursing, août 2023.